Légal / Conformité
Mentions Légales
Dernière mise à jour : [DATE]
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse [URL_SITE] (le « Site ») est édité par :
Julien Estanis, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Jacquard Studio
- Siège : [ADRESSE_COMPLETE_DU_SIEGE]
- SIREN : 884 319 724 — immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
- Email : contact@jacquard.studio
- Téléphone : [TELEPHONE]
- TVA : [OPTION A : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » / OPTION B : numéro de TVA intracommunautaire FR XX 884319724]
Directeur de la publication : Julien Estanis
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com — Email : privacy@vercel.com — Téléphone : +1 (559) 288-7060
Le nom de domaine est enregistré auprès de GoDaddy.com, LLC (https://www.godaddy.com).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logo, identité visuelle « Jacquard Studio », iconographie, mise en page, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
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4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans toutefois pouvoir la garantir. Les informations présentées, y compris les exemples de gains chiffrés fondés sur des hypothèses types, sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seuls le devis et les Conditions Générales de Vente font foi.
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7. Contact
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